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[visas non-immigrant] - [visas immigrant] - [citoyenneté] permet aux nationaux étrangers de demeurer aux Etats-Unis à la condition qu'ils retiennent leur résidence dans leur pays d'origine et rencontrent les conditions et obligations de ce visa. Le requérant a la responsabilité de prouver et démontrer que son séjour sera temporaire car les officiers consulaires présument que chaque requérant est un "immigrant intentionné". 1.1. VOIE DU TRAVAIL:
1.1.1. VISA "A":
1.1.2. VISA "C":
1.1.3. VISA "D":
1.1.4. VISA "G":
1.1.2. VISA "H":
i. "H-1A": pour des infirmières étrangères
nécessitant une
ii. "H-1B": pour les requérants venant aux
Etats-Unis pour
Une "occupation spécialisée" est celle qui
nécessite une
Plus de quarantes (40) professionnels sont listés comme
étant
Ce visa est typiquement accordé pour des intervalles d'un
(1) ou trois
iii. "H-2A": pour les requérants qui viennent
temporairement
iv. "H-2B": pour les requérants qui viennent
temporairement aux
v. "H-3": requérants étrangers qui recherchent un
entraînement
vi. "H-4": époux/épouse et enfants mineurs des
déteneurs de visa
1.1.6. VISA "I":
1.1.7. VISA "J":
Notez qu'il y a certaines restrictions au visa dépendant du genre de programme d'échange. Ce qui est le plus remarquable est une résidence étrangère obligatoire de deux (2) ans imposée à la termination du visa. Les renonciations de cette obligation sont permises sous certaines conditions limitées.
1.1.8. VISA "O":
i. VISA "O-1": pour les requérants d'une abilité
extraordinaire en sciences, arts, éducation, affaires ou athlétiques
supportée par une acclamation nationale ou internationale ou en rapport
avec les productions de télévision et cinéma laquelle pourrait
bénéficier de façon substantielle les Etats-Unis prospectivement et
travaillera dans le domaine d'abilité.
ii. VISA "O-2": pour les requérants cherchant à
accompagner un requérant de visa O-1 qui sont intégrals à la performance
et ont des abilités importantes et expérience avec l'étranger O-1. iii. VISA "O-3": pour époux/épouse et enfants des étrangers O-1 et O-2.
La catégorie du visa "O" permet un séjour pour la
durée de
1.1.9. VISA "R":
1.2.1. VISA "B-1":
La personne d'affaires peut faire application pour le visa au consulat américain dans son pays d'origine. Les visiteurs d'affaires non listés ci- dessus qui possèdent un visa B-1 seront également admis sans autre visa pour aussi longtemps qu'ils peuvent prouver aux lignes qu'ils viennent aux Etats-Unis temporairement pour faire affaires de façon légitime, pour assister à une conférence, ou pour n'importe quelle autre raison d'affaires légitime, à la condition qu'ils ne soient pas rémunérés aux Etats-Unis.
1.2.2. VISA "E":
Cette classification de visa peut être divisée comme suit: i. VISA "E-1": une personne d'affaires devra faire l'échange de produits ou services et être capable de gérer la compagnie. A présent, les visas "E-1" sont définis comme étant l'échange de produits ou services tels que: services bancaires, services financiers, et à l'intérieur de l'industrie aérienne. Il n'y a aucunes restrictions quant aux types de produits ou services qui sont échangés. Un individu peut bénéficier d'un visa non-immigrant E-1 si: a. il (ou sa sompagnie) sont des nationaux étrangers ou une entité corporative étrangère avec au moins 50% des actions dans une compagnie américaine; b. il vient aux Etats-Unis afin d'effectuer de multiples transactions (50% ou plus du volume brut de la compagnie américaine) entre son pays d'origine et les Etats-Unis; c. il est impliqué dans des opérations administratives ou possède des qualifications spécialisées lesquelles sont essentielles aux opérations de l'employeur américain; d. il quitte les Etats-Unis dès l'expiration de son visa; e. le requérant est un citoyen d'un pays traité. Les pays traités pour les visas E-1 sont: ARGENTINE, AUSTRALIE, AUTRICHE, BELGIQUE, BOLIVIE, BRUNEI, BORNEO, CANADA, CHINE, TAIWAN, COLOMBIE, COSTA RICA, DENMARK, ESTHONIE, ETHIOPIE, FINLANDE, FRANCE, ALLEMAGNE, GRECE, HONDURAS, IRAN, IRELANDE, ISRAEL, ITALIE, JAPON, KOREE, LETTONIE, LIBERIA, LUXEMBOURG, MUSCAT/OMAN, PAYS- BAS, NICARAGUA, NORVEGE, PAKISTAN, PARAGUAY, PHILIPPINES, ESPAGNE, SUEDE, SUISSE, TAHILANDE, TOGO, TURQUIE, ANGLETERRE, IRELANDE DU NORD, VIETNAM, YUGOSLAVIE. ii. VISA "E-2": afin de qualifier pour un visa d'investisseur E-2, l'investisseur doit développer et gérer les opérations d'une compagnie dans laquelle il a investi ou est dans le processus d'investir un montant de capital "substantiel". Un visa E-2 peut être émis si il a été établi par le consulat américain que: a. le requérant est un citoyen étranger ou que sa compagnie américaine détient 50% ou plus d'actionnaires étrangers; b. la compagnie américaine dans laquelle il a investi, investirra, ou a déjà investi un montant de capital assez considérable (généralement au-delà de $100,000.00 de capital risqué) dans un investissement d'affaires commercial aux Etats-Unis; c. cette personne a été désignée pour gérer la compagnie ou possède des qualifications spécifiques lesquelles sont essentielles au fonctionnement de la compagnie; d. son investissement n'est pas la seule source de revenu pour le requérant; e. son investissement est réel ou est évidemment dans le processus de devenir une réalité; f. cette personne devra quitter les Etats-Unis dès l'expiration de son visa (généralement jusqu'à cinq (5) ans). g. le requérant est un national d'un pays traité; les pays traités sont: ALBANIE, ARGENTINE, AUSTRALIE, AUTRICHE, BELGIQUE, CANADA, CHINE / TAIWAN, COLOMBIE, COSTA RICA, ETHIOPIE, FRANCE, ALLEMAGNE, HONDURAS, IRAN, ITALIE, JAPON, COREE, LIBERIA, LUXEMBOURG, MADRIA, MONGOLIE, MAROC, MUSCAT / OMAN, PAYS-BAS, NICARAGUA, NORVEGE, PAKISTAN, PANAMA, PARAGUAY, PHILIPPINES, ESPAGNE, SUEDE, SUISSE, THAILANDE, TOGO, TUNISIE, ROYAUME-UNI / IRELANDE DU NORD, UZBEKISTAN, VIETNAM, YOGOSLAVIE. 1.2.3. VISA "L-1": Un exécutif ou gérant d'une corporation étrangère ou un individu qui possède une connaissance spécialisée concernant une corporation étrangère peut qualifier pour le visa intra-compagnie L-1. Le visa permet une subsidiaire américaine, branche, parente, affiliée ou entreprise conjointe, pour obliger les services d'un employé de la compagnie étrangère afin d'aider à déveloper la nouvelle ou existante compagnie américaine. Le visa est émis pour un (1) an aux nouvelles compagnies; d'un (1) à trois (3) ans pour des compagnies déjà établies et peut être extentionner chaque année jusqu'à un maximum de sept (7) ans. Les avantages de ce visa incluent une décision rapide par le Département d'Immigration, habituellement dans un délai d'un (1) ou deux (2) mois. De plus, si après un (1) an d'emploi aux Etats-Unis, l'individu désire devenir un résident permanent légal, il peut faire application sans avoir à obtenir une attestation de travail. La procédure de résidence subséquente peut prendre jusqu'à trois (3) ans. Un des désavantages majeurs pour obtenir le visa L-1 est que la compagnie étrangère doit continuer ses opérations dans le pays étranger. La compagnie doit avoir suffisemment de ressources pour continuer d'opérer à l'extérieur des Etats-Unis et garder ses employés, bureaux, records d'impôt, et toutes autres dépenses ordinaires d'un commerce opérant. De plus, le bénéficiaire de ce visa, étant donné qu'il est considéré un non-immigrant, est obligé de continuer à payer des impôts dans son pays d'origine, même s'il est rémunéré par la compagnie américaine. Toutefois, il est prudent de consulter un comptable qui se spécialise dans les lois de taxes dans les deux pays. Dans la plupart des circonstances, les individus restant au-delà de 120 jours pour une année particulière pourrait provoquer des conséquences de taxes américaines. Une fois que le visa L-1 est approuvé par le Département d'Immigration et Naturalisation, il est nécessaire de compléter les procédures consulaires où le bénéficiaire obtient son visa par étampe dans son passeport. Le bénéficiaire présente par la suite son visa à l'officier d'immigration lors de son entrée aux Etats-Unis lequel lui remettra une carte d'entrée I-94. 1.3. VOIE DE L'EDUCATION 1.3.1. VISAS "F-1"/"F-2": Les époux/épouses et enfants des déteneurs de visa "F-1" reçoivent la classification de visa "F-2" pour la durée du stage de l'étudiant "F-1". 1.3.2. VISA "M-1": 1.4. VOIE DU VISA SPECIAL: 1.4.1. VISA "K-1": 1.4.2. VISA "Q": 1.4.3. VISA "S": i. "S-1": l'étranger doit rencontrer les critères suivants: il est en possession des informations critiques reliées à une organisation ou entreprise criminelle; il est volontiers à soumettre ou a déjà soumis de telles informations aux autorités policières ou à la Cour; et qui par sa présence aux Etats-Unis, le Procureur Général détermine est essentielle au succès d'une investigation criminelle autorisée ou la condamnation avec succès d'un individu impliqué dans une organisation ou entreprise criminelle. ii. NON-IMMIGRANT "S-2": est décrit comme étant un étranger lequel le Secrétaire d'Etat et le Procureur Général conjointement déterminent: est en possession des informations critiques importantes concernant une organisation, entreprise ou opération terroriste; est volontiers à fournir ou a déjà fourni de telles informations aux autorités policières ou à la Cour; sera ou a déjà été mis en danger résultant à la divulgation de telles informations; et est éligible pour recevoir une reconnaissance du Gouvernement Américain telle que prescrite par d'autres lois. L'entrée d'un non-immigrant "S-1" ou "S-2" est limitée à trois (3) ans, une extention du stage n'est pas permise. Comme une des conditions pour maintenir le statut légal, le non-immigrant "S" est obligé de se rapporter à tous les trois (3) mois au Procureur Général concernant ses allées et venues ainsi que ses activités. De plus, l'étranger devient déportable pour condamnation de n'importe quelle offense criminelle punissable pour un (1) an ou plus d'emprisonnement après son admission. L'époux/épouse, fils ou fille marié(es) ou non-marié(es), et parents des non-immigrants "S-1" et "S-2" sont permis d'entrer aux Etats-Unis, soit pour accompagner l'étranger principal ou le suivre pour l'accompagner. 1.5. VISA "TN": Le visa TN est valide pour un (1) an, est obtenu à un port d'entrée aux lignes américaines et peut être renouvellé annuellement. Donc, il est une excellente alternative pour un (1) an qui remplie une niche dans le marché du travail américain et permets aux étrangers mexicains et canadiens de gagner une expérience américaine et de soumettre en retour un savoir-faire étranger. Les époux/épouses et enfants des déteneurs de visa "TN" reçoivent un statut de visa "TD" (Trade Dependent); il n'y a pas de bénéfice de travail pour les époux et enfants. [visas non-immigrant] - [visas immigrant] - [citoyenneté] 2.1. VOIE DE FAMILLE: 2.1.1. Lorsque le système d'immigration a été créé, le gouvernement, avec le support des gens, ont décidé que l'une des régulations incluerait la réunification de famille. Ceci veut dire, la famille immédiate devrait être capable de vivre ensemble dans un pays. 2.1.2. IMMEDIATE RELATIVES - NON-PREFERENCE: dans le cas de parents et époux de citoyens américains, il n'y a pas de limite quant au nombre de personnes admises aux Etats-Unis. i. époux/épouse: époux et enfants mineurs étrangers de citoyens américains ont le droit d'entrer aux Etats-Unis en tout temps et avec peu de difficultés tant et aussi longtemps que le mariage est légitime. Le mariage à un citoyen américain offre à l'étranger le statut de résidence conditionnelle seulement pour les deux premières années de mariage; après les premières deux années de mariage, un changement de statut à la résidence permanente peut être obtenu du Département d'Immigration et Naturalisation. Il est important de noter que le Département d'Immigration est devenu incroyablement sévère dans ses exigences dûe à la croissance considérable dans le nombre de mariages frauduleux. iii. parents: le père naturel ou la mère naturelle d'un citoyen américain bénéficie également d'un statut non-quota. 2.1.3. FAMILLE RELIEE: i. première préférence: enfants majeurs non-mariés de citoyens américains ii. deuxième préférence: a) 2A: époux et enfants mineurs de résidents permanents légaux b) 2B: enfants non-mariés de résidents permanents légaux iii. troisième préférence: enfants majeurs, mariés de citoyens américains iv. quatrième préférence: frères et soeurs de citoyens américains 2.2. VOIE D'EMPLOI/COMMANDITAIRE: 2.2.1. CERTIFICATION DE TRAVAIL: Tant et aussi longtemps que l'employeur est en territoire américain, est solvable, prouve une demande de bonne foi et démontre un résultat sans succès dans le recrutement d'un employé américain, l'employeur aura alors suffisamment prouvé qu'il a les qualifications pour devenir un commanditaire. L'employé doit être un étranger, entraîné ou avec expérience dans le travail offert par l'employeur américain et désirant immigrer en permanence aux Etats-Unis. Finalement, les conditions du marché pour le poste offert doit refléter une basse réponse nationale américaine dans un marché géographique spécifique et sous des termes et conditions spécifiques d'emploi. L'employeur devra prouver par documentation qu'aucun citoyen ou résident américain est qualifié ou est intéressé d'accepter l'emploi offert. L'employeur devra insérer des annonces dans des journaux, afficher l'offre d'emploi dans ses bureaux, et enregistrer l'offre d'emploi au bureau local du Département de Travail, connu comme le "Job Service". Une fois que l'employeur aura prouvé qu'il a vraiment, même sans succès, tenté de trouver des citoyens ou résidents américains pour remplir la position, la certification de travail est généralement accordée. Toutefois, la description d'emploi par l'employeur ne devra pas nécessairement être restreinte; les exigences de travail unusuelles ou restreintes devront être justifiées au Département de Travail. Une fois que l'application pour la certification de travail est accordée, une demande de résidence permanente légale est faîte auprès du Département d'Immigration et Naturalisation. Si l'employé est marié, l'époux et enfants mineurs seront accordés le statut de résidence permanente une fois que l'employé aura obtenu le statut de résidence permanente. De plus, il n'est pas nécessaire pour l'employé de rester à l'emploi de l'employeur commanditaire une fois que la résidence permanente légale est obtenue. 2.3. ENTREPRENEUR
INVESTISSEUR: Il est de valeur de noter que tandis que les régulations exigent un investissement initial de $1,000,000.00, si l'entreprise es située dans une région ciblée, désignée par le Département de Travail comme une région où le taux de chômage est 150% de la moyenne nationale, le seuil du montant d'investissement est de $500,000.00 durant la même période de temps que l'investissement non-ciblé. L'investissement capital peut être une combination de comptant, équippement, inventaire, propriété tangible, et dettes sécurisées par des avoirs appartenant à l'investisseur. Le capital peut être obtenu par n'importe quels moyens légaux retraçables tels que: profits, cadeaux, héritage ou prêts. Evidence de la source de l'investissement est exigée par le Département d'Immigration et Naturalisation. De plus, non-obstant l'endroit de l'entreprise, elle doit générer pas moins de dix emplois à des citoyens américains qui ne sont pas des membres de famille immédiate. La loi n'exige pas que les mêmes employés embauchés initalement soient retenus durant la période initialle de dix-huit mois dans l'attente de la deuxième revision par le Département d'Immigration. Finalement, le requérant doit être impliqué dans la gérance journalière de l'entreprise à travers les décisions de critères. Il est préférable de présenter un plan d'affaires adéquat au Département d'Immigration pour leur revision. Entre le dix-huitième et vingt-quatrième mois, le Département d'Immigration revisera le dossier et déterminera si en fait, l'investisseur requérant a rencontré toutes les conditions, et par conséquence, émettra une résidence permanente sans restrictions. 2.4. GERANT MULTINATIONAL OU EXECUTIF: Un exécutif ou gérant multinational est dans une catégorie "d'employés en priorité" lesquels reçoivent une préférence dans la catégorie de l'emploi. Vous pouvez référer cette section à la section de la catégorie du visa L-1 ci-haut. Un employé transféré d'un pays étranger aux Etats-Unis devra avoir été embauché par une filiale américaine pour au moins une année continuelle dans les trois années antérieures avant de faire application pour une résidence permanente légale. En plus, la compagnie américaine devra avoir été en affaires pour au moins un an. L'exécutif ou gérant étranger doit avoir l'intention de continuer son emploi avec l'employeur commanditaire. 2.5. ETRANGERS AVEC ABILITE EXTRAORDINAIRE: Ceux-ci sont également considérés favorablement par les régulations d'immigration. Ces étrangers qui possèdent une abilité extraordinaire dans les arts, sciences, éducation, affaires, ou athlétiques, incluant: professeurs ou recherchistes exceptionnels, peuvent être éligibles pour la résidence permanente légale. Afin de qualifier comme "exceptionnel", l'étranger devra avoir reçu une reconnaissance internationale, avoir un minimum de trois ans d'expérience dans l'enseignement ou en recherche dans le domaine et une entrée pour un record tenu pour une position d'enseignement ou une position de recherche comparable. Aucune certification de travail n'est requise pour cette catégorie. Une deuxième catégorie de visa immigrant d'emploi existe pour les autres personnes avec une "abilité exceptionnelle" où les étrangers ayant une maîtrise ou l'équivalent ou dont sa présence bénéficiera les Etats-Unis peuvent recevoir un statut de résidence permanente légale. Toutefois, cette catégorie exige qu'une certification de travail soit déposée auprès du Département de Travail. 2.6. RENONCIATION D'INTERET NATIONAL: L'acte d'Immigration et Nationalité de 1990 offre une catégorie de visa immigrant pour les étrangers qui sont membres des professions détenant des degrés avancés et les étrangers avec une abilité exceptionnelle dans les arts, sciences ou affaires. Ces catégories sont expliquées dans une section antérieure. Contrairement à la catégorie de l'étranger avec abilité exceptionnelle où une certification de travail est requise, aucune certification de travail n'est requise si l'étranger démontre que l'emploi est dans l'intérêt national. Cette catégorie permet un individu de faire application sans commanditaire pour une résidence permanente; de plus, si l'emploi est exempt de la certification de travail, le temps des procédures est réduit de façon signifiante. L'Intérêt National n'est pas défini par aucun statut ou régulation, à l'exception que le citoyen étranger doit démontrer qu'il bénéficiera de façon substantielle prospective l'économie nationale, culturelle, l'intérêt éducationnel, ou le bien-être. Le but de cette catégorie particulière est pour promouvoir l'entrée de ceux qui sont choisis spécifiquement pour leur abilité de contribuer les compétences et talents en demande par notre pays. Les requérants doivent qualifier sous les facteurs suivants: amélioration de l'économie américaine; amélioration des conditions de rémunérations et de travail; amélioration des programmes d'éducation et d'entraînement pour les enfants américains et les travailleurs sous-qualifiés; amélioration du domaine médical, l'approvisionnement de logement plus raisonnable pour les résidents pauvres, jeunes/âgés; rehaussement de l'environnement et faire l'usage plus productif des ressources naturelles; une demande d'une agence gouvernementale nationale. 3. VOIE SPECIALE PERMANENTE: 3.1. CITOYENNETE: un individu faisant application pour une citoyenneté doit satisfaire les conditions suivantes: doit avoir vécu aux Etats-Unis pour une période de pas moins de 36 mois dans les dernières cinq années desquelles les trois derniers mois doivent être ininterrompus dans un état; doit prouver une résidence continue du début de l'application jusqu'à l'entrevue finale avec le Département d'Immigration et Naturalisation; doit être de bon charactère moral; doit être connaissant de la langue anglaise écrite et parlée; histoire des Etats-Unis, et les fonctions du gouvernement américain. Les personnes qui ont vécues aux Etats-Unis en tant que résident permanent légal et qui ont 50 ans ou plus pour plus de 20 ans ou qui sont au-delà de 55 ans et ont vécu aux Etats-Unis plus de 15 ans sont exempts de l'exigence de la langue anglaise. Le requérant pour la citoyenneté doit avoir une intention sincère de vivre en permanence aux Etats-Unis; il risque de voir sa citoyenneté révoquée s'il élu de vivre ailleurs qu'aux Etats-Unis immédiatement après avoir reçu sa citoyenneté ou il l'a obtenu de manière fraudulente. Lorsque l'examen de la citoyenneté a été complété, le nouvel américain devra jurer l'allégeance à la Constitution américaine durant une cérémonie officielle devant un Juge de la Cour Supérieure des Etats-Unis ou un officier d'immigration. 3.2. DEPUIS LA RESIDENCE PERMANENTE - 5 ANS: si une application pour la citoyenneté américaine est faîte en tant qu'un résident permanent légal, le requérant doit avoir été physiquement présent aux Etats-Unis pour au moins trente mois durant les cinq années précédent la date de la soumission de l'application. Si le requérant est absent pour six mois ou moins, il n'y a aucun bris dans l'exigence de la résidence continuelle. Si le requérant est absent pour plus de six mois mais moins qu'un an, il y a une présomption rebuttable d'abandonnement de résidence continuelle pour les fins de naturalisation. Si l'absence dépasse un an, la continuité de la résidence est brisée. 3.3. DEPUIS LE MARIAGE A UN EPOUX/EPOUSE AMERICAIN - 3 ANS: Un étranger qui a résidé aux Etats-Unis pour trois ans comme résident permanent légal, a été marié(e) à un citoyen américain pour trois ans, et dont l'époux/épouse américain(e) a également été un citoyen pour trois ans est éligible pour la citoyenneté américaine si toutes les autres conditions ont été satisfaîtes. 3.4. NATIONALITE AMERICAINE DERIVATIVE: Certaines personnes nées à l'extérieur des Etats-Unis à un citoyen américain peut acquérir la citoyenneté américaine à la naissance si les parents rencontrent certaines exigences. Les personnes qui obtiennent ou dérivent la citoyenneté deviennent automatiquement des citoyens américains et n'ont pas besoin de soumettre des formulaires pour la citoyenneté ou subir la naturalisation. Par contre, il est important qu'ils obtiennent soit un passeport américain ou un certificat de citoyenneté comme preuve de leur statut. Les exigences pour la citoyenneté ont été changées plusieurs fois. Normalement, la loi en vigueur au moment de la naissance déterminera la citoyenneté, tandis que la loi en vigueur à la terminaison de la dernière condition requise gouverne la dérivation de la citoyenneté à travers la naturalisation des parents. Les règlements varient également dépendant si le requérant est un enfant ligitime, ligitimé ou illigitime ou s'il est né d'une mère ou d'un père américain. Selon la loi américaine, un enfant né en territoire américain (incluant: possessions isolées, Puerto Rico, zône du Canal de Panama, Alaska, Hawaii, Iles Vierges, et Guam) obtient automatiquement la citoyenneté américaine à moins que l'enfant est né d'un officiel d'un gouvernement étranger qui est aux Etats-Unis comme un diplomate reconnu. N'importe qui né avec la citoyenneté américaine la maintiendra à vie à moins qu'il ou elle accomplisse un acte quelconque pour la perdre intentionnellement, tel que soumettre un serment de renonciation. Comme dans n'importe quelle autre application d'immigration, dû aux complexités inpliquées dans ce genre de situation, il est mieux de consulter un avocat en immigration, le Service d'Immigration et Naturalisation, ou votre Consulat Américain local, qui seront en mesure d'assister un indivdu avec ce genre d'application. LARRY J. BEHAR, P.A.
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